(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 10 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) des Caves et des Producteurs Réunis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint Affrique), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 970162.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque est expirée depuis le 10 juin 1985.
des Caves et des Producteurs Réunis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539